UL 17 23/06/2008 Les Sections SECTIONS.XML 01 - Animaux vivants. Animaux vivants et produits du regne animal SEC01.XML 02 - Produits du reg. Produits du regne vegetal SEC02.XML 03 - Graisses et hui. Graisses et huiles animales ou vegetales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborees; cires d'origine animale ou vegetale SEC03.XML 04 - Produits des in. Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriques SEC04.XML 05 - Produits minera. Produits mineraux SEC05.XML 06 - Produits des in. Produits des industries chimiques ou des industries connexes SEC06.XML 07 - Matieres plasti. Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc SEC07.XML 08 - Peaux, cuirs, p. Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matieres; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux SEC08.XML 09 - Bois, charbon d. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liege et ouvrages en liege; ouvrages de sparterie ou de vannerie SEC09.XML 10 - Pates de bois o. Pates de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler (dechets et rebuts); papier et ses applications SEC10.XML 11 - Matieres textil. Matieres textiles et ouvrages en ces matieres SEC11.XML 12 - Chaussures, coi. Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets,cravaches et leurs parties; plumes appretees et articles en plumes; fleurs artificielles;ouvrages en cheveux SEC12.XML 13 - Ouvrages en pie. Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica ou matieres analogues;produits ceramiques; verre et ouvrages en verre SEC13.XML 14 - Perles fines ou. Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, metaux precieux,plaques ou doubles de metaux precieux et ouvrages en ces matieres;bijouterie de fantaisie; monnaies SEC14.XML 15 - Metaux communs . Metaux communs et ouvrages en ces metaux SEC15.XML 16 - Machines et app. Machines et appareils, materiel electrique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en television, et parties et accessoires de ces appareils SEC16.XML 17 - Materiel de tra. Materiel de transport SEC17.XML 18 - Instruments et . Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinematographie,de mesure, de controle ou de precision; instruments et appareils medico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils SEC18.XML 19 - Armes et muniti. Armes et munitions et leurs parties et accessoires SEC19.XML 20 - Marchandises et. Marchandises et produits divers SEC20.XML 21 - Objets d'art, d. Objets d'art, de collection ou d'antiquite SEC21.XML Les Chapitres CHAPITRES.XML 01 - Animaux vivants CHAP01.XML 02 - Viandes et abat. Viandes et abats comestibles CHAP02.XML 03 - Poissons et cru. Poissons et crustaces, mollusques et autres invertebres aquatiques CHAP03.XML 04 - Lait et produit. Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel;produits comestibles d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs CHAP04.XML 05 - Autres produits. Autres produits d'origine animale, non denommes ni compris ailleurs CHAP05.XML 06 - Plantes vivante. Plantes vivantes et produits de la floriculture CHAP06.XML 07 - Legumes, plante. Legumes, plantes, racines et tubercules alimentaires CHAP07.XML 08 - Fruits comestib. Fruits comestibles; ecorces d'agrumes et de melons CHAP08.XML 09 - Cafe, the, mate. Cafe, the, mate et epices CHAP09.XML 10 - Cereales CHAP10.XML 11 - Produits de la . Produits de la minoterie; malt; amidons et fecules; inuline; gluten de froment CHAP11.XML 12 - Graines et frui. Graines et fruits oleagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou medicinales; pailles et fourrages CHAP12.XML 13 - Gommes, resines. Gommes, resines et autres sucs et extraits vegetaux CHAP13.XML 14 - Matieres a tres. Matieres a tresser et autres produits d'origine vegetale, non denommes ni compris ailleurs CHAP14.XML 15 - Graisses et hui. Graisses et huiles animales ou vegetales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires elaborees; cires d'origine animale ou vegetale CHAP15.XML 16 - Preparations de. Preparations de viande, de poissons ou de crustaces, de mollusques ou d'autres invertebres aquatiques CHAP16.XML 17 - Sucres et sucre. Sucres et sucreries CHAP17.XML 18 - Cacao et ses pr. Cacao et ses preparations CHAP18.XML 19 - Preparations a . Preparations a base de cereales, de farines, de fecules ou de lait; patisseries CHAP19.XML 20 - Preparations de. Preparations de legumes, de fruits ou d'autres parties de plantes CHAP20.XML 21 - Preparations al. Preparations alimentaires diverses CHAP21.XML 22 - Boissons, liqui. Boissons, liquides alcooliques et vinaigres CHAP22.XML 23 - Residus et dech. Residus et dechets des industries alimentaires; aliments prepares pour animaux CHAP23.XML 24 - Tabacs et succe. Tabacs et succedanes de tabac fabriques CHAP24.XML 25 - Sel, soufre, te. Sel, soufre, terres et pierres, platres, chaux et ciments CHAP25.XML 26 - Minerais, scori. Minerais, scories et cendres CHAP26.XML 27 - Combustibles mi. Combustibles mineraux, huiles minerales et produits de leur distillation; matieres bitumineuses; cires minerales CHAP27.XML 28 - Produits chimiq. Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de metaux precieux, d'elements radioactifs,de metaux des terres rares ou d'isotopes CHAP28.XML 29 - Produits chimiq. Produits chimiques organiques CHAP29.XML 30 - Produits pharma. Produits pharmaceutiques CHAP30.XML 31 - Engrais CHAP31.XML 32 - Extraits tannan. Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derives; pigments et autres matieres colorantes; peintures et vernis; mastics; encres CHAP32.XML 33 - Huiles essentie. Huiles essentielles et resinoides; produits de parfumerie ou de toilette prepares et preparations cosmetiques CHAP33.XML 34 - Savons, agents . Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, cires, bougies, produits d'entretien, pates a modeler cires pour l'art dentaire CHAP34.XML 35 - Matieres albumi. Matieres albuminoides; produits a base d'amidons ou de fecules modifies; colles; enzymes CHAP35.XML 36 - Poudres, explos. Poudres, explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matieres inflammables CHAP36.XML 37 - Produits photog. Produits photographiques et cinematographiques CHAP37.XML 38 - Produits divers. Produits divers des industries chimiques CHAP38.XML 39 - Matieres plasti. Matieres plastiques et ouvrages en ces matieres CHAP39.XML 40 - Caoutchouc et o. Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc CHAP40.XML 41 - Peaux (autres q. Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs CHAP41.XML 42 - Ouvrages en cui. Ouvrages en cuirs, articles de bourrelerie et de sellerie, articles de voyage, sacs a main et contenants similaires, ouvrages en boyaux CHAP42.XML 43 - Pelleteries et . Pelleteries et fourrures; pelleteries factices CHAP43.XML 44 - Bois, charbon d. Bois, charbon de bois et ouvrages en bois CHAP44.XML 45 - Liege et ouvrag. Liege et ouvrages en liege CHAP45.XML 46 - Ouvrages de spa. Ouvrages de sparterie et de vannerie CHAP46.XML 47 - Pates de bois o. Pates de bois ou d'autres matieres fibreuses cellulosiques; papier ou carton a recycler (dechets et rebuts) CHAP47.XML 48 - Papiers et cart. Papiers et cartons; ouvrages en pate de cellulose, en papier ou en carton CHAP48.XML 49 - Produits de l'e. Produits de l'edition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographies et plans CHAP49.XML 50 - Soie CHAP50.XML 51 - Laines, poils f. Laines, poils fins ou grossiers, fils et tissus de crin CHAP51.XML 52 - Coton CHAP52.XML 53 - Autres fibres t. Autres fibres textiles vegetales; fils de papier et tissus de fils de papier CHAP53.XML 54 - Filaments synth. Filaments synthetiques ou artificiels CHAP54.XML 55 - Fibres syntheti. Fibres synthetiques ou artificielles discontinues CHAP55.XML 56 - Ouates, feutres. Ouates, feutres et non tisses; fils speciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie CHAP56.XML 57 - Tapis et autres. Tapis et autres revetements de sol en matieres textiles CHAP57.XML 58 - Tissus speciaux. Tissus speciaux, surfaces textiles touffetees, dentelles, tapisseries,passementeries, broderies CHAP58.XML 59 - Tissus impregne. Tissus impregnes, enduits, recouverts ou stratifies; articles techniques en matieres textiles CHAP59.XML 60 - Etoffes de bonn. Etoffes de bonneterie CHAP60.XML 61 - Vetements et ac. Vetements et accessoires du vetement, en bonneterie CHAP61.XML 62 - Vetements et ac. Vetements et accessoires du vetement, autres qu'en bonneterie CHAP62.XML 63 - Autres articles. Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons CHAP63.XML 64 - Chaussures, gue. Chaussures, guetres et articles analogues; parties de ces objets CHAP64.XML 65 - Coiffures et pa. Coiffures et parties de coiffures CHAP65.XML 66 - Parapluies, omb. Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes sieges, fouets, cravaches et leurs parties CHAP66.XML 67 - Plumes et duvet. Plumes et duvets appretes et articles en plumes ou en duvet, fleurs artificielles, ouvrages en cheveux CHAP67.XML 68 - Ouvrages en pie. Ouvrages en pierres, platre, ciment, amiante, mica et matieres analogues CHAP68.XML 69 - Produits cerami. Produits ceramiques CHAP69.XML 70 - Verre et ouvrag. Verre et ouvrages en verre CHAP70.XML 71 - Perles fines ou. Perles fines ou de culture, pierresgemmes ou similaires, metaux precieux, plaques ou doubles, bijouterie de fantaisie, monnaies CHAP71.XML 72 - Fonte, fer et a. Fonte, fer et acier CHAP72.XML 73 - Ouvrages en fon. Ouvrages en fonte, fer ou acier CHAP73.XML 74 - Cuivre et ouvra. Cuivre et ouvrages en cuivre CHAP74.XML 75 - Nickel et ouvra. Nickel et ouvrages en nickel CHAP75.XML 76 - Aluminium et ou. Aluminium et ouvrages en aluminium CHAP76.XML 78 - Plomb et ouvrag. Plomb et ouvrages en plomb CHAP78.XML 79 - Zinc et ouvrage. Zinc et ouvrages en zinc CHAP79.XML 80 - Etain et ouvrag. Etain et ouvrages en etain CHAP80.XML 81 - Autres metaux c. Autres metaux communs, cermets, ouvrages en ces matieres CHAP81.XML 82 - Outils et outil. Outils et outillages, articles de coutellerie et couverts de table, en metaux communs, parties de ces articles, en metaux communs CHAP82.XML 83 - Ouvrages divers. Ouvrages divers en metaux communs CHAP83.XML 84 - Reacteurs nucle. Reacteurs nucleaires, chaudieres, machines, appareils et engins mecaniques; parties de ces machines ou appareils CHAP84.XML 85 - Machines, appar. Machines, appareils et matieriels electriques et leurs parties, appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, parties et accessoires CHAP85.XML 86 - Vehicules et ma. Vehicules et materiel pour voies ferrees ou similaires et leurs parties; appareils mecaniques (y compris electromecaniques) de signalisation pour voies de communications CHAP86.XML 87 - Voitures automo. Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres vehicules terrestres, leurs parties et accessoires CHAP87.XML 88 - Navigation aeri. Navigation aerienne ou spatiale CHAP88.XML 89 - Navigation mari. Navigation maritime et fluviale CHAP89.XML 90 - Instruments et . Instruments et appareils d'optique de photographie ou de cinema, de mesure, de controle ou de precisionmedicaux chirurgicaux, parties et accessoires CHAP90.XML 91 - Horlogerie CHAP91.XML 92 - Instruments de . Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments CHAP92.XML 93 - Armes, munition. Armes, munitions et leurs parties et accessoires CHAP93.XML 94 - Meubles, appare. Meubles, appareils d'eclairage, enseignes lumineuses, plaques indicatrices, luminaires et articles similaires, constructions prefabriquees CHAP94.XML 95 - Jouets, jeux, a. Jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports, leurs parties et accessoires CHAP95.XML 96 - Ouvrages divers CHAP96.XML 97 - Objets d'art, d. Objets d'art, de collection ou d'antiquite CHAP97.XML Plus d'infos... INFOS.XML Codes taxes ressorta. Codes taxes ressortant de la réglementation des accises accises.htm Accords Multi-Fibres. Accords Multi-Fibres (AMF) AMF.XML Aéroports internatio. Aéroports internationaux et % de répartition AEROPORT.XML Liste des groupes de. Liste des groupes de bureaux GROUPEBUR.XML Bureaux français tri. Bureaux français triés par code BUREAUX.XML Bureaux français tri. Bureaux français triés par nom BUREAUXA.XML Documents justifiant. Documents justifiants de la préférence tarifaire DOC_ORI.XML Incoterms INCOTERM.XML Nomenclatures Généra. Nomenclatures Générales des Documents NGD.XML Listes des pays LISTESPAYS.XML Préférences tarifair. Préférences tarifaires PRE_TAR.XML Règles générales d'i. Règles générales d'interprétation REGLES_T.XML Liste des quantités . Liste des quantités complémentaires QC.XML Taux de conversion p. Taux de conversion par code TAUX.XML Taux de conversion p. Taux de conversion par libellé TAUXALPH.XML Contenu de la mise à. Contenu de la mise à jour N° 2008 - 17 MAJ.XML